Menu
Close
Mentions légales
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines C
Guitard Gabriel (Gocube)
Siret 52448988700017
68 allée des clématites
94510 La queue en Brie
06 85 8 30 41
guitard.gabrie.georges@gmail.com
L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L’éditeur du site s’engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur à savoir :
– disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé,
– assurer au mieux la vérification de la validité des informations portées à la connaissance du public
L’utilisateur du site s’engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c’est-à-dire :
– À ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l’éditeur, quelques articles, titres, applications, logiciels, logos, marques, informations ou illustrations, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.
– À ne pas copier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
